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Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

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Document summary

The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.

Section 01

Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Service Public FR
Section 02

Portée des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.

EU Commission
Core Terms

Review the operational conditions below together with the linked reference materials before using the service, placing an order, or requesting cancellation support.

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03

Paiements et commerciaux

Use and scope

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne garantissons pas de remboursement sauf indication contraire.

Reference WIPO
04

Conditions commerciales générales

Payments and cancellation

Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.

Reference HCCH
Home Terms
Policy Terms

Tous les contenus de ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire ou distribuer ces contenus sans autorisation.

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05

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06

Avertissement de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site. Votre utilisation se fait à vos propres risques.

Reference EU Commission